Message du 09/02/10 21:57
Monsieur le Président,
L'AG de l'ANAA devant se tenir le 26 mars, je souhaite savoir comment sont organisées les élections des délégués représentants les adhérents qui cotisent directement à l'ANAA, et qui semblent assez nombreux.
Comment et quand doivent ils faire acte de candidature ? Vont ils recevoir un courrier de la part de l'ANAA ?
Comment peuvent ils se présenter auprès des adhérents, afin d'être élus.
Le nombre de délégués est il bien, là aussi, proportionnel au nombre d'adhérents pondéré par le nombre de naissances ?
Ensuite je voudrais savoir quelle est la date limite d'adhésion des départements, pour qu'ils puissent être représentés à ces élections.
Vous remerciant de me répondre au plus vite, je vous prie d'accepter, Monsieur le Président, mon meilleur souvenir.
ISABELLE CARSALADE DEMONTE
Haras de Montagne
La Vernède
81470 Cuq Toulza
Réponse du 16 février 2010 22:25
Madame, Mesdames, Messieurs,
veuillez trouver en pièce jointe la réponse faite à madame Carsalade-Demonte suite à ses interrogations.
J.M Bernachot
Madame, Mesdames, Messieurs les Administrateurs,
Réponse aux questions de madame Isabelle Carsalade-Demonte.
Question : Madame Isabelle Carsalade-Demonte a souhaité connaitre comment sont organisées les élections des délégués représentant les adhérents qui cotisent à l’ANAA.
Réponse: Prière de se reporter à l’article 5 alinéa 2 des statuts.
Question : Comment et quand doivent ils faire acte de candidatures ? vont-ils recevoir un courrier de la part de l’ANAA ?
Réponse : Madame Marilyn Barbé adressera à tous les adhérents directs un courrier spécifique personnalisé.
Question : Comment peuvent ils se présenter auprès des adhérents afin d’être élus et le nombre de délégués est il bien, la aussi, proportionnel aux nombrse des adhérents par le nombre de naissances?
Réponse : Les adhérents sont invités à participer à l’AG de l’ANAA et éliront en début d’AG un nombre de délégués proportionnel pondéré par le nombre de naissances.
Questions : Date limite d’adhésion pour qu’ils puissent être représentés à ces élections ? Réponses : 31 décembre de l’année précédent les élections soit le 31 décembre 2009.
Le Président
Articles
Je me permets de rappeler les termes de mon courriel du 15 mars dernier adressé à M. Bernachot :
RépondreSupprimer...
J’ai pris également bonne note que vous me confirmiez qu’il n’y a pas de limitation statutaire au nombre de pouvoirs pour les adhérents directs puisque celle-ci ne concerne que les délégués.
Par contre je ne vois pas dans le règlement intérieur que vous m’avez adressé de disposition concernant l’élection des délégués des adhérents directs puisque le tableau déterminant le nombre de délégués qui y figure stipule bien :
‘’Adhérents ANAA * sous réserve de l’existence d’une association départementale reconnue’’
Il y a donc là un vide juridique qui ne peut-être comblé qu’aux termes d’une assemblée générale extraordinaire où tous les adhérents directs voteront bien entendu selon le principe d’un adhérent, une voix.
A moins que ceux-ci ne puissent voter directement lors de la prochaine assemblée générale selon le même principe.
...
Ce courriel n'ayant pas suscité de réponse de Monsieur Bernachot, j'en conclus qu'il est d'accord avec mon analyse juridique qui ne me semble d'ailleurs pas contestable.
Pierre Ader
enfin une précision sur l'election des délégués des adhérents directs , mais qui a le droit de consulter le règlement intérieur de l'anaa, en particulier ce qui concerne la désignation des délégués , pourquoi n'avons nous rienreçu nous adhérents directs, et comme pierre ader a manifestement raison, que faisons nous la semaine prochaine ?
RépondreSupprimer